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Pays-Bas / Droits des étrangers /

Premiers pas dans un centre de rétention hollandais
5 février 2009 par Johanne

Aux Pays-Bas, il existe officiellement 13 centres dans lesquels peuvent être légalement détenus des étrangers dès lors qu’ils violent les règles relatives à l’entrée ou au séjour sur le territoire hollandais. Une loi (entrée en vigueur en 2001), son décret d’application ainsi qu’une circulaire fixent depuis 2000 les règles relatives à leur détention. La durée moyenne de détention serait de 100 jours [1] mais elle peut en principe durer jusqu’à 18 mois [2]. La jurisprudence tend néanmoins à respecter un maximum de 6 mois, même si elle admet que la détention puisse être prolongée lorsque l’étranger concerné est sous le coup d’un ordre d’expulsion [3], a un casier judiciaire ou bien fait obstacle à la détermination de son identité ou de sa nationalité.

Deux types de centres de détention coexistent. Selon l’article 6 de la loi, d’une part, tout migrant ou demandeur d’asile n’étant pas en possession des documents requis pour entrer sur le territoire hollandais peut être détenu dans l’un des 4 centres prévus à cet effet [4] ; le régime de détention auxquel ils sont soumis dépend de la réglementation relative au contrôle des frontières. D’autre part et selon l’article 59 de la même loi, tout migrant s’étant illégalement maintenu sur le territoire hollandais comme tout demandeur d’asile finalement débouté peut être détenu dans l’un des 9 centres existant [5]. Pour connaître le régime de détention s’appliquant à eux, il faut cette fois se reporter à la législation définissant le régime pénitentiaire.

Le centre de Zeist fait partie de ces centres qui connaissent un régime pénitentiaire. Il est de ce fait un "centre de détention" et non un "centre de rétention". La fiction française qui veut que l’enfermement des étrangers, parce que relevant du droit administratif (et non pénal), n’a aucune dimension punitive n’a pas sa place aux Pays-Bas [6]. Le centre de Zeist est d’ailleurs d’autant plus un centre de détention qu’il a longtemps servi de soupape aux prisons hollandaises surencombrées [7]. Autrement dit, s’y mélangaient étrangers en situation irrégulière et petits délinquants, comme ceux qui ont transporté des stupéfiants au moyen de leur estomac (dits « mules »). Des critiques s’étaient bien élevées contre ce mélange des genres, participant à renforcer l’image de délinquant des étrangers irréguliers. C’est pourquoi cette pratique avait été abandonnée en 2005. Cela n’a cependant pas duré : le centre de Zeist est rapidement redevenu une prison tout public [8].

Une pratique affichée

Se rendre au centre de détention de Zeist relève de la mission exploratrice.

Tout d’abord, il convient d’en connaître l’adresse exacte. Celui qui se rendrait dans la ville de Zeist n’y trouverait en effet aucun centre de détention, car il se trouve en fait à Soesterberg, la ville voisine. Pour savoir où aller, inutile de recourir à Google-Map. Seul le centre de détention de Schiphol (qui se trouve d’ailleurs à Oude Meer et non à Schiphol) peut être trouvé de cette façon. Suite à l’incendie qu’il a connu en 2005 et au scandale qu’il a entraîné, il ne saurait en effet être absent de la carte des Pays-Bas. Pour les autres, c’est différent. Pour savoir comment obtenir l’adresse d’un centre de détention, il faut être un initié.

A l’inverse, si vous connaissez l’adresse du centre de détention dans lequel vous voulez vous rendre et que vous la rechercher sur Google-Map, une bulle rouge vous indiquera où aller. Mais là, pris d’un gros doute, vous pourriez renoncer à entreprendre cette aventure : sur la carte n’apparaît aucun bâtiment, juste une figure géométrique grise et anonyme. Pour le centre de détention de Zeist : une tâche grise cernée de vert. Oui, à la périphérie de Soesterberg, le centre de détention de Zeist est cerné par les arbres. Dans une région boisée. Très belle, il paraît.

Un site aisément accessible

Une fois que vous connaissez l’adresse à laquelle vous rendre, quatres options s’offrent à vous pour rejoindre votre destination, le centre de détention de Zeist.

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La signalétique du Centre

1. Vous pouvez vous y rendre en voiture, solution la plus pratique. Pour les raisons expliquées ci-dessus, il vous faudra alors faire une confiance aveugle à l’adresse que vous avez du centre, car aucun paneau ne viendra confirmer que vous êtes sur la bonne route. Seul le Musée des Forces de l’Air, mitoyen au centre, est indiqué. Cela pourra vous être utile, si toutefois vous savez que ce Musée et le centre de détention cohabitent sur le même site.

2. S’il vous est impossible de vous y rendre en voiture. Il convient tout d’abord de prendre le train en direction d’Amersfoort, ville voisine de Soesterberg. A la gare centrale d’Amersfoort, vous pouvez opter pour la solution la moins chère : le bus. Deux fois par heure, un bus peut vous déposer 20 min plus tard dans les environs du centre de détention de Zeist, dans un quartier résidentiel de haut standing. Vous aurez ensuite à marcher jusqu’au centre pendant 10 min. Sur votre chemin, vous ne bénéficierez pas toujours du luxe d’un trottoir. Parfois le long de voies rapides, souvent dans la boue, sans aucun panneau pour vous guider, rappelons-le.

3. Autre option, le taxi. Il y a toujours un taxi de disponible à la gare ferrovière d’Amersfoort pour vous conduire en 10 minutes seulement au centre de détention de Zeist. Mais le prix d’une telle course est plus que décourageant : un peu plus de 20 euros pour s’y faire conduire. Même tarif pour revenir. Tout le monde ne peut clairement pas se le permettre. Et pourtant, selon les dires des chauffeurs de taxi attendant leurs futurs clients, ils font l’aller-retour Amersfoort-Centre de détention plusieurs fois par jour.

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La promenade de Zeist

4. Dernière option, vous pouvez réserver à l’avance un taxi collectif qui viendra vous attendre à la gare d’Amersfoort et vous mènera à bon port pour seulement 5 euros. Le hic : il faut fixer avec l’agence une heure de rdv, sachant que votre taxi peut se rendre au point de rdv un quart d’heure en avance ou un quart d’heure en retard et qu’il ne vous attendra que 5 min. Aussi, il faut être bon en calcul mental et ne pas rater son train pour gagner le point de rdv à temps.

Du vécu. Pour mon premier aller-retour au centre de Zeist, j’avais réservé un taxi à 13h afin de pouvoir le prendre au plus tôt à 12h45 (au plus tard à 13h15) dans l’espoir de pouvoir arriver au centre au pire à 13h30, début des visites. Mon train direct Amsterdam-Amersfoort partant à 11h57 était supposé arriver à 12h35 (trajet à 8,50 euros). Parfait. Mais voilà que pour une raison totalement inconnue, je suis finalement arrivée à 13h à Amersfoort pour constater que mon taxi était parti. Aucun bus à l’horizon. Taxi ! En tout, ma visite m’aura coûté, aller-retour, plus de 40 euros.

Une institution inspirant confiance et respect

Arrivé à proximité du cente de détention de Zeist, vous longez un grillage surmonté de trois rangées de fins fils de barbelés. Là, pendues au grillage, vous découvrez de nombreuses fleurs plus ou moins fanées. Y aurait-il eu un accident mortel suite auquel les proches des victimes seraient venus honorer leur mémoire ? Chose courante sur le bord des routes françaises. Non, ces fleurs sont déposées tous les mois par des militants se regroupant devant les grilles du centre pour manifester leur désaccord et réclamer sa fermeture. Il est arrivé que certains d’entre eux s’enchaînent aux dites grilles, mais généralement cette manifestion se déroule dans le calme et le silence.

Reste cette première impression. Association entre le centre de détention de Zeist et un accident aux conséquences humaines terribles.

Piéton, vous entrez par une large ouverture destinée aux voitures. Sur votre droite, la grille d’entrée repliée sur elle-même, faite de parties pleines et de barreaux, le tout surmonté de dents de fer.

Une fois passée la grille, vous voyez sur votre droite un petit bâtiment préfabriqué de plein pied : deux guichets. Des hommes et des femmes en uniforme bleue foncé papottent tranquillement avec ceux assis derrière les guichets.

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Grillage en fleur

Des feuilles de papier collées aux vitres du bâtiment, jaunies et bancales, donnent des informations en hollandais. A qui s’adressent-elles ? Le numéro d’un taxi se trouve sur un minuscule bout de papier isolé. Est-il à la disposition des visiteurs quittant le centre ? Oui, à condition d’avoir un portable pour l’appeler et d’avoir 20 euros sur soi... Quand des détenus sont libérés, ils sont quant à eux transportés par le personnel du centre jusqu’à la gare d’Amersfoort. Là, un ticket de train leur est offert à destination de la ville à proximité de laquelle ils ont été arrêtés. Une lettre leur ordonnant de quitter le territoire dans les 24h leur est également remise. Retour à la case Départ.

En cas de besoin, une salle d’attente se trouve à gauche des deux guichets. Il y fait très froid : un petit radiateur d’appoint crasseux fait de son mieux pour réchauffer la pièce. Le sol est très sale. Les WC sont hors d’usage et celui qui les répare fait un boucan d’enfer. Du matériel de bricolage épars dans la pièce. Quelques jours plus tard, ils seront réparés et soigneusement fermés à clef. Par la fenêtre donnant sur l’arrière du bâtiment, vous retrouvez le grillage surmonté de barbelés. Des chaises en plastiques sont appuyées contre et, tiens, des ballons de football au pied du grillage (Pour les gardiens ?).

Devant l’entrée de la salle d’attente, à côté d’un large cendrier sur pied surmonté d’une grille et rempli de mégots détrempés, vous pouvez regarder arriver des voitures qui s’arrêtent au niveau de l’accueil. Leurs passagers viennent se signaler auprès des guichets. Des enfants sont souvent à l’intérieur des voitures. Puis les voitures s’éloignent sur une route longeant un parking sur leur droite et se dirigent vers un bâtiment situé à quelques centaines de mètres. Arrive parfois une fourgonnette blanche aux vitres teintées, portant le logo du ministère de la Justice. Aux Pays-Bas, la détention des étrangers relève en effet du Ministère de la Justice [9].

Les piétons qui souhaitent rendre visite aux étrangers détenus doivent, pour leur part attendre, une navette qui les emmènera jusqu’à l’un des bâtiments où sont détenus les étrangers en situation irrégulière. Par navette, il faut comprendre un van ordinaire d’une dizaine de place, sale et cabossé [10].

Avant de véritablement entrer dans le centre de détention, il vous faut vous soumettre à certaines formalités. Pour les juristes venant conseiller les détenus, il s’agit de donner votre nom, passeport à l’appui, et celui des personnes auxquelles vous rendez visite, comme cela apparaît sur le fax envoyé la veille au centre.

Le trajet en navette prend 2 min pour rejoindre le bâtiment de détention où se trouvent les femmes. Il existe apparemment deux bâtiments de détention sur le site. Au cours du trajet, vous contournez un énorme bunker cerné de murs en béton d’environ 4 mètres de hauteur. Selon le chauffeur, les bâtiments de détention doivent être déplacés à l’intérieur du bunker. Projet sans cesse repoussé.

Le centre de Zeist est composé de sept ailes capables d’accueillir 50 personnes chacune. A l’heure actuelle, les hommes sont détenus dans plusieurs d’entre elles, tandis qu’une soixantaine de femmes en occupent partiellement deux autres. A quoi servent tous les autres bâtiments que l’on voit ?

Après avoir dépassé un autre parking encombré de voitures garées dans la boue, la navette s’arrête avant d’entrer dans un autre des bâtiments de détention. Le dispositif de sécurité est impressionnant. La navette fait face à une grille à barreaux d’une hauteur d’environ 4 mètres, dans la ligne de mire d’une caméra de surveillance. Sur la gauche, un très long bâtiment en briques rouges rejoignant en son centre un bâtiment préfabriqué [11] où se trouvent notamment le poste de contrôle et les salles de visite. Tout espace ouvert est entouré de deux rangées de grillage chacune surmontée d’un énorme rouleau de barbelés et séparées l’une de l’autre par plusieurs énormes rouleaux de barbelés entremêlés au sol (Tout ça pour protéger et se protéger de quoi exactement ?).

Commandée depuis le poste de contrôle, la grille s’ouvre. Sur votre gauche, une cour en plein air, bétonnée, parsemée de lampadaires, difficilement visible derrière les barbelés. Plus d’une centaine de ballons de football et de volleyball gisent au milieu des barbelés [12]. Etrange spectacle.

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Une région boisée

La navette s’immobilise au pied du bâtiment préfabriqué contenant le poste de sécurité et les salles de visites. Quelques marches en tôle. Une rampe d’accès au pied de laquelle se trouve un cendrier sur pied, plus ou moins encombré de cannettes selon les jours. Une porte commandée de l’intérieur s’ouvre pour laisser passer le chauffeur de la navette qui vous confie aux gardiens se trouvant derrière la vitre du poste de surveillance. Un nouveau contrôle des passeports. Un nouveau contrôle du nom des personnes visitées. Il peut arriver qu’à ce stade vous découvriez que finalement vous êtes venus pour rien, la personne à laquelle vous venez rendre visite ayant été transférée ou relâchée.

Pas de téléphone portable à l’intérieur [13]. Vous laissez vos affaires dans un casier fermé à clef. Un détecteur de métaux vérifie que vous n’avez conservé sur vous que l’essentiel.

Un petit couloir dessert les toilettes puis donne sur un long et large couloir au bout duquel se trouve un guichet (ressemblant plutôt à un bar). Quelques gardiens et gardiennes plaisantent, debouts ou écroulés sur une chaise.

Sur la droite, plusieurs portes numérotées. Sur la gauche, derrière une longue vitre, une grande salle dans laquelle 10 tables numérotées sont destinées aux visites ordinaires. Seules deux tables sont occupées. Des jouets de toutes les couleurs sont rangés dans un coin de la grande salle.

Pour tout conseil juridique, une salle privée vous est attribuée. Petite pièce au milieu de laquelle se trouve une table, deux chaises côté visiteur et une chaise côté visité. N’allez surtout pas vous asseoir du mauvais côté de la table ou un gadien viendra aussitôt vous rappeler à l’ordre (c’est une question de sécurité, évidemment). En face, une autre porte par laquelle doit arriver la personne détenue. Un téléphone sur la table permet de joindre gratuitement un interprète.

Ce service de traduction gratuite est appréciable dès lors que vous parlez hollandais. Si vous souhaitez réserver les services, par exemple, d’un traducteur traduisant de l’anglais (ou du français) vers l’arabe, il faudra vous méfier de votre interlocuteur qui, arrangeant, vous dira qu’en principe ça ne se fait pas mais qu’il va vous trouver la perle rare dans sa base de donnée. Sinon, vous découvrirez le jour-même qu’en fait le traducteur que vous avez en ligne ne parle ni anglais ni français mais bien hollandais et arabe. Impossible alors de communiquer avec la personne assise en face de vous. Elle ne pourra donc que vous observer durant les 20 min (si le personnel du service de traduction vous met en attente plus de 2 min, ça coupe et il faut rappeler et expliquer à nouveau votre situation à une nouvelle personne) qu’il vous faudra pour trouver quelqu’un qui lui expliquera enfin, en arabe, qui vous êtes et pourquoi votre entretien doit être reporté.

Une réponse pertinente

Lorsque la personne à laquelle vous venez rendre visite arrive dans la salle, elle est escortée par un homme ou une femme vêtus du même uniforme bleu foncé que tous les autres gardiens. Elle porte par-dessus ses vêtements, une veste jaune fluorescent trop grande. Cette veste ressemble à s’y méprendre à celles que l’on porte en cas d’accident de la route ou sur son vélo la nuit pour prévenir les voitures de sa présence. Est-ce pour être certain de bien faire la différence entre visiteurs et visités (Quid du contrôle répété des passeports ?), entre gardiens et détenus (Quid de l’uniforme des gardiens ? [14]) ? Alors ce serait pour protéger les détenus contre les dangers de la circulation routière ?! Mais ils ne sortent pas du bâtiment pour se rendre jusqu’aux salles des visites et il fait jour... Cette veste est de plus enfilée seulement quelques instants avant de vous rejoindre.

Lors de ma première visite, j’ai rencontré L. Son cas avait été signalé à Humanitas-BlinN par son avocat et le conseiller spirituel du centre de Zeist [15]. Au cours de l’heure qui nous est accordée, L. nous raconte patiemment, dignement, son histoire. Parfois au bord des larmes, L. nous explique ce qu’elle a subi dans son pays, là-bas, alors qu’elle avait à peine 20 ans. Comment à force d’inventivité et de courage, L. a réussi à fuire son pays pour l’Europe dans l’espoir d’y trouver refuge. Comment sa demande d’asile a été refusée. Comment L. a subi le même traitement, terrible, à son retour dans son pays. Comment, avec l’aide de personnes touchées par son histoire, L. a à nouveau réussi à prendre le chemin de l’Europe. Comment L. a été abusée et maltraitée par un citoyen d’ici lui ayant pourtant promis son aide. L. vient de fêter 22 ans, en détention.

Un gardien vient nous annoncer que le temps des visites est terminé. Il faut conclure. Il faut partir. « - Vous nous autorisez à discuter de votre dossier avec votre avocat ? - Oui. - Connaissez-vous le nom de votre avocat ? - Non, mais je l’ai sur un papier. - Appelez-nous en PCV pour nous le communiquer afin qu’on puisse discuter avec lui de votre dossier et voir ce qu’il est possible de faire. Vous savez comment appeler en PCV ? - Non. - Vous pouvez demander aux gardiens de vous aider. - Mmh. - Vous arrivez à vous comprendre avec les gardiens ? - Pas vraiment. - Nous reviendrons vous voir très rapidement. »

Un gardien vient la chercher. Elle va rejoindre son bâtiment avant d’être à nouveau enfermée dans sa cellule (de 17h à 8h). Alors que la jeune femme s’en va, on lit sur le dos de sa veste "D. C. Zeist". Faudrait surtout pas qu’on oublie... A peine franchi le pas de la porte, le gardien l’aide à l’ôter.

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Dormons tranquille

Pour quitter le site, vous suivez la même procédure en sens inverse. Attendre la navette. Rendre le badge donné à l’entrée du site. Rejoindre son taxi devant la grille ou la station de bus de l’autre côté de l’autoroute à 10 min de là. Piéton, mieux vaut ne pas rater votre bus pour ne pas avoir à attendre une demi-heure avant de voir arriver le prochain. Si c’est malheureusement votre cas, vous pourrez toujours passer le temps en admirant les coquettes villas coiffées de chaume se trouvant alentour et les quelques joggeurs ou lycéens à vélo les rejoignant. Il vous paraîtra loin, alors, le centre de détention de Zeist, quasi-bunker cerné de barbelés et posé dans la boue, dans lequel sont prisonniers quelques centaines d’accidentés du droit.


[1] Cf. Rapport 2008 d’Amnesty International sur la détention des étrangers aux Pays-Bas.

[2] La loi hollandaise étant silencieuse sur ce point, seule une Directive européenne récemment entrée en vigueur pose une limite à la durée de détention des étrangers aux Pays-Bas.

[3] Le bannissement est d’un an pour violation répétée du droit des étrangers, 5 ans pour les autres infractions mais 10 ans en cas de stupéfiants ou de violence.

[4] Ils portent le nom des villes de Zestienhoven (180 places), Schiphol-Oost pour l’entrée (168 places) ou le transit irrégulier (20 places) et Alphen aan den Rijn (128 places).

[5] Il s’agit des centres de Schiphol-Oost (228 places), Zestienhoven (32 places), Zeist (440 places), Zaandam (deux plateformes de 288 places), Zwaag (24 places pour mineurs), Den Helder (pour mineurs), Rotterdam (un bateau de 472 places), Dordrecht (un bateau de 496 places), et Alphen ann den Rijn (1300 places mais seulement 282 étaient utilisées en juin 2008).

[6] Dans son rapport 2008, Amnesty International dénonce la mise en détention systématique des étrangers en situation irrégulière aux Pays-Bas. AI estime que cela constitue une violation flagrante du droit de chacun à ne pas être arbitrairement détenu, en particulier lorsqu’il s’agit de demandeurs d’asile.

[7] Il en va de même pour le centre d’Alphen aan den Rijn qui, sur 1300 places en compte 400 pour les étrangers condamnés à une peine d’emprisonnement.

[8] En février 2009, cette pratique sera toutefois à nouveau abandonnée, du moins en ce qui concerne le centre de Zeist.

[9] Pour être plus précis, la détention des étrangers relève de la compétence de la Direction de la détention, rattachée à l’Agence nationale des institutions correctionnelles placée sous l’autorité du Ministère de la Justice.

[10] Fin mars 2009, le dit van avait été remplacé par un van flambant neuf, couleur rouge sang.

[11] Le fait que le centre de Zeist soit essentiellement composé de bâtiments préfabriqués participe à faire de lui l’un des centres de détention les moins chers des Pays-Bas : un détenu y coûte 135 euros par jour.

[12] Le sport fait partie des activités hebdomadaires du centre : jeux de balle en plein air ou musculation à l’intérieur.

[13] Cette règle date de l’époque où toute communication avec l’extérieur était strictement contrôlée. La survivance de cette règle est toutefois absurde à présent que les détenus ont la possibilité d’utiliser des téléphones publics à volonté.

[14] Les guardiens portent deux types d’uniformes : avec le logo du ministère de la Justice ou celui de l’entreprise privée Group 4 Securicor.

[15] Dans les centres de détention hollandais, on trouve plusieurs « conseillers spirituels » : ceux qui appartiennent aux principaux courants religieux et ceux qui, diplômés en psychologie, s’adressent aux athées.



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